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Marques déposées par l'association loi 1901 Cercle d'Ingres
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LES INGRISSIMES DE MONTAUBAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INGRISSIMES DE MONTAUBAN
Cercle d'Ingres, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, ayant son siège

Numéro de dépôt :
3187758
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
09/10/2012
LES INGRISSIMES DE MONTAUBAN de Cercle d\'Ingres

Présentation de la marque LES INGRISSIMES DE MONTAUBAN

Déposée le 9 octobre 2002 par l'association loi 1901 Cercle d'Ingres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LES INGRISSIMES DE MONTAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Cercle d'Ingres domicilié(e) Ancien Collège, ,82000 Montauban - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) BP 53,31527 Ramonville Cedex - 31527 - France.

La marque LES INGRISSIMES DE MONTAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INGRISSIMES DE MONTAUBAN est expirée depuis le 9 octobre 2012.

Cercle d'Ingres a également déposé les autres marques suivantes : INGRISSIMO , NUIT DU MECENAT


Cercle d'Ingres, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, ayant son siège - Ancien Collège, ,82000 Montauban - 82000 - France


Cabinet Morelle & Bardou - BP 53,31527 Ramonville Cedex - 31527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Organisation et conduite de conférences, de colloques, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de spectacle de divertissement ; production de films ; publication de livres et de revues ; enseignement artistique.